Mentions légales

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Identification du prestataire selon le § 5 DDG · Mise à jour : septembre 2026

01

Informations selon le § 5 DDG

Société
Royal Legacy
Exploitant
Maximilian Christopher Garus
Adresse
Roggenkamp 1D
49849 Wilsum
Allemagne
02

Contact

Téléphone
+49 170 1488791
WhatsApp
+49 170 1488791
E-mail
contact@royal-legacy.com
Site web
www.royal-legacy.com
03

TVA

Numéro d’identification à la TVA selon le § 27a de la loi allemande sur la TVA (UStG) : DE464629530

04

Responsable du contenu

Le responsable du contenu de ce site au sens du § 18, alinéa 2, du traité inter-Länder allemand sur les médias (MStV) est Maximilian Christopher Garus, Roggenkamp 1D, 49849 Wilsum, Allemagne.

Royal Legacy est la marque ombrelle de Royal Legacy Motor Atelier, Royal Legacy Motorsport Heritage et Royal Legacy Marine Transport. Les trois marques sont dirigées par le même propriétaire, mais disposent de leurs propres services et de leurs propres sites. Les mentions légales du site concerné s’appliquent à leurs contenus.

05

Règlement des litiges de consommation

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

06

Responsabilité quant aux contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à la législation générale, en vertu du § 7, alinéa 1, DDG. Toutefois, en vertu des §§ 8 à 10 DDG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataire, de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances révélant une activité illicite.

Les obligations de retrait ou de blocage de l’utilisation d’informations en vertu de la législation générale demeurent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois engagée qu’à compter de la connaissance d’une violation concrète. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous retirerons immédiatement ces contenus.

07

Responsabilité quant aux liens

Notre site contient des liens vers des sites externes de tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. Nous ne pouvons donc assumer aucune garantie quant à ces contenus tiers. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées quant à d’éventuelles infractions au moment de la création du lien ; aucun contenu illicite n’était alors décelable. Dès que nous aurons connaissance d’infractions, nous retirerons immédiatement ces liens.

08

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par l’exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné.

Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de cette page n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés et signalés comme tels.

09

Marques de tiers & illustrations

Les marques, dénominations de constructeurs, d’écuries et de championnats ainsi que les modèles de véhicules et de bateaux cités sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention sert uniquement à décrire nos prestations et n’implique aucun lien, partenariat ni approbation de la part de ces titulaires.

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